Je viens de repérer cet article sur la thématique « la justice ». Avec plaisir nous vous en offrons le plus substantiel ici.
Son titre troublant (Morbihan : un festival devant la justice pour servir de l’alcool et jouer des concerts la nuit) synthétise tout l’article.
Présenté sous le nom «d’anonymat
», l’auteur est reconnu comme quelqu’un de sérieux.
L’éditorial peut par conséquent être pris au sérieux.
L’article :
Rédaction Morbihan
Publié le
La juge des référés a rendu vendredi 24 mai 2024 un « non-lieu à statuer » dans le conflit qui opposait la commune de Saint-Nolff (Morbihan) aux organisateurs du festival Re-Animator puisque la mairie a finalement donné son accord, in extremis, à l’ouverture d’un « débit de boissons temporaire » et à la tenue des concerts au-delà de 22 h rendant ainsi possible la tenue dans « de bonnes conditions » du festival qui s’ouvrait ce vendredi 24 mai 2024 à 16 h.
Le petit frère du Motocultor pourra se dérouler dans de bonnes conditions les 24, 25 et 26 mai 2024.
Le festival saisit la justice
Alors que les festivaliers ont déjà commencé à arriver pour l’ouverture du festival de métal et de rock, les organisateurs de l’évènement, petit frère du Motocultor qui se tient désormais à Carhaix (Finistère) suite à un « différend », déjà, avec la maire de Saint-Nolff, auront retenu leur souffle jusqu’au bout.
Ils ont en effet été contraints de saisir d’urgence la justice pour permettre l’ouverture d’un « débit de boissons temporaire » et la tenue des concerts au-delà de 22 h.
Le recours avait en fait été introduit le jeudi 23 mai 2024, à quelques heures du lancement de la première édition du festival. Yann Le Baraillec et les équipes du Motocultor Fest Prod craignaient donc pour l’équilibre financier de l’association organisatrice s’ils n’obtenaient pas ces « dérogations exceptionnelles ».
« Hors délai » selon la collectivité
Les services municipaux de Saint-Nolff avaient en fait reçu la demande concernant le débit de boissons le 22 mai dernier. Mais « le temps d’analyser » n’était pas suffisant, pour la maire Nadine Le Goff-Carnec.
Elle considérait que l’association était « hors délai » puisqu’elle imposait un délai minimum de « quinze jours » avant le début des festivités pour pouvoir statuer sur ce genre de requêtes.
Une décision de « refus » de dérogation exceptionnelle était donc juridiquement « née ».
Un tiers des recettes en jeu
L’association s’est donc retrouvée dans l’impasse puisque « ni la commune ni le préfet ne voulait répondre concrètement pour permettre le déroulement dans de bonnes conditions de l’évènement », avait plaidé ce vendredi à 14 h 30 son avocat.
Il avait introduit son recours dans le cadre d’un référé-liberté, une procédure d’extrême urgence qui vise à sanctionner les « atteintes graves et manifestement illégales » aux « libertés fondamentales » consacrées par la Constitution.
« Jusqu’à la réception des écritures » de la maire de Saint-Nolff, jeudi 23 mai 2024, les organisateurs pensaient en effet devoir renoncer à « un tiers des recettes » du festival, faute de pouvoir vendre des boissons.
Ils auraient aussi été contraints de couper la musique à 22h, en raison d’un arrêté préfectoral relatif à « la lutte contre les bruits de voisinage ».
Des autorisations de dernières minutes
Mais finalement, la mairie a délivré les autorisations in extremis, et le festival se tiendra « sans épée de Damoclès » au-dessus de la tête.
Lors de l’audience, la juge des référés avait d’emblée annoncé qu’elle rendrait un « non-lieu à statuer ».
En tout état de cause, « je n’aurais eu aucun mal à retenir l’illégalité de la décision puisqu’il n’y a pas de délai légal prévu » en la matière pour déposer de telles demandes, avait aussi savoir la magistrate, en présence de la maire de Saint-Nolff.
L’avocate de la commune, Me Lucie Clairay, a pour sa part rappelé que la commune avait « tout fait pour que le festival puisse se tenir ».
Mais ce n’est pas « la lecture qu’on a du dossier », avait rétorqué Me Guillaume Emelien, l’avocat du festival, qui s’était toutefois réjoui que « le dialogue soit rétabli ».
« Notre requête n’était pas vaine », a insisté l’avocat rennais.
Combien cela va coûter ?
Le seul enjeu restant dans ce dossier tient désormais aux « frais de procédure » engagés. La mairie — qui réclamait initialement la condamnation de l’association à lui verser 2 000 euros — a accepté de « réduire sa demande à 1 000 euros » par rapport à « toutes les diligences faites en peu de temps dans ce dossier ».
L’association, qui a pour sa part formé une demande à hauteur de 2.000 euros, maintient qu’en dépit du « non-lieu » annoncé par la juge, cet « accord amiable » a bien été trouvé « parce qu’un recours a été introduit ».
Ce vendredi soir, l’ordonnance n’avait toujours pas été rendue publique alors que le festival, lui, a bien commencé.
CB (PressPepper)
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|{Le Droit international,Clicker Ici .}
|{Le droit pénal,A voir et à lire. .}
|{Le guide des expertises judiciaires,Ouvrage . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Le guide des infractions 2009 : crimes, délits, contraventions, enquête judiciaire, police technique, poursuites pénales, procès et sanction, droit des victimes,Le livre .}
|{Le guide des peines 2008 : personnes physiques et morales, prononcé-exécution, application-extinction,(la couverture) .}
|{Le juge et l’avocat,Le livre .}
|{Le Livre des ballades/Que justice est des sainctz cieux procedée,Clicker Ici .}
|{Le livre noir des violences sexuelles,A voir et à lire. . Ouvrage de référence.}
|{Le petit juge,Ouvrage .}
|{Le petit livre de la justice,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Le procès civil,(la couverture) .}
|{Le régime juridique des marchés publics : droits et obligations des signataires des marchés de travaux,Le livre .}
|{Le secret professionnel,Clicker Ici .}
|{Le Service public de la justice,A voir et à lire. .}
|{Le sexe et la loi,Ouvrage .}
|{L’efficience en droit pénal économique : étude de droit positif à la lumière de l’analyse économique du droit,Le livre .}
|{L’égalité en matière pénale,(la couverture) .}
|{Légende de la famille Forseti tome 2,Le livre .}
|{L’enfant et son juge : la justice des mineurs au quotidien,Clicker Ici . A emprunter en bibliothèque.}
|{Les aveux d’un juge d’instruction,A voir et à lire. .}
|{Les chroniques du Radch (Tome 1) – La justice de l’ancillaire,Ouvrage . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Les Écrivains/La littérature en justice,Le livre .}
|{Les enfants de la transition – Une génération en danger ?,(la couverture) .}
|{Les erreurs judiciaires,Le livre .}
|{Les Gaietés/Plainte portée à la Cour de Justice, contre un Homme sans honneur, par une Femme délicate et passionnée,Clicker Ici .}
|{Les grandes décisions de la cour commune de justice et d’arbitrage de l’OHADA,A voir et à lire. .}
|{Les grandes énigmes de la justice,Ouvrage .}
|{Les grands arrêts du droit pénal général,Le livre .}
|{Les juridictions et juges de proximité: Leur rôle concret en matière d’accès à la justice des petits litiges civils,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Les juridictions pénales internationalisées : un nouveau modèle de justice hybride ?,Le livre . Disponible sur internet.}
|{Les magistrats sur le divan,Clicker Ici . A emprunter en bibliothèque.}
|{Les procédures alternatives aux poursuites : une autre justice pénale,A voir et à lire. .}
|{Les Responsabilités des juridictions,Ouvrage .}
|{Les résurrections: Justice pénale et erreurs judiciaires en Chine,Le livre .}
|{Les Stoïciens : Épictète Le poignard à la main,(la couverture) .}
|{Les témoins devant la justice,Le livre .}
|{Les transformations de la justice pénale. Une comparaison franco-anglaise,Clicker Ici .}
|{Les Tribunaux français face à la justice européenne,A voir et à lire. . Ouvrage de référence.}
|{Lettres de ma chaumière/La Justice de paix,Ouvrage .}
|{Lévinas,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{L’homosexualité, condamnation, tolérance et égalité,(la couverture) .}
|{Libertés et sûreté dans un monde dangereux,Le livre . Disponible sur internet.}
|{L’idée de justice,Clicker Ici .}
|{Liens dangereux,A voir et à lire. .}
|{L’indépendance de la justice,Ouvrage .}
|{Malheur Aux Pauvres,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Manuel de droit pénal général,(la couverture) .}
}
{{Manuel de procédure pénale,Le livre .}
|{Martin Luther King,Clicker Ici . A emprunter en bibliothèque.}
|{Médiateurs et Avocats : Ennemis ? Alliés ?,A voir et à lire. .}
|{Même les monstres,Ouvrage . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Néerlandais/Pour traducteurs/La ville (utilisateurs avancés),Le livre .}
|{Notes d’audience ou Les Mémoires d’une « tribunaliste »,(la couverture) .}
|{Notion de bien et de besoin,Le livre .}
|{Nuits dangereuses,Clicker Ici .}
|{Objectif Justice,A voir et à lire. .}
|{Omar m’a tuer,Ouvrage .}
|{Opinions sociales/La Justice civile et militaire,Le livre .}
|{PAPA A FAIT MAL,(la couverture) .}
|{Paris en l’an 2000/Justice,Le livre .}
|{Parlons justice en 30 questions,Clicker Ici . A emprunter en bibliothèque.}
|{Paroles de palais de justice,A voir et à lire. . Ouvrage de référence.}
|{Paroles de palais de justice,Ouvrage .}
|{Paroles d’enfants paroles de juges,Le livre .}
|{Paroles d’enfants paroles de juges,(la couverture) .}
|{Pas de quartier ?,Le livre .}
|{Paysages et paysans/En justice de paix,Clicker Ici . A emprunter en bibliothèque.}
|{Pénologie : exécution des sanctions adultes et mineurs,A voir et à lire. . Ouvrage de référence.}
|{Penser la justice,Ouvrage .}
|{Petit traité d’argumentation judiciaire : 2009-2010,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Petit traité de l’écrit judiciaire 2008-2009,(la couverture) .}
|{Philosophie/Absolu/relatif,Le livre . Disponible sur internet.}
|{Philosophie/Autrui,Clicker Ici .}
|{Philosophie/Langage,A voir et à lire. . Ouvrage de référence.}
|{Philosophie/Manuel de terminale,Ouvrage .}
|{Philosophie/Morale,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Philosophie/Nietzsche/La moralité des mœurs,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Philosophie/Une brève introduction/Bilan,Le livre .}
|{Photographie/Personnalités/A/Ernest Charles Eugène Appert,Clicker Ici . A emprunter en bibliothèque.}
|{Photographie/Personnalités/A/Jean Agélou,A voir et à lire. . Ouvrage de référence.}
|{Photographie/Personnalités/B/Bruno Braquehais,Ouvrage .}
|{Photographie/Personnalités/C/Hippolyte-Auguste Collard,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Photographie/Personnalités/H/Pieter Hugo,(la couverture) .}
|{Photographie/Personnalités/K/Alberto Korda,Le livre .}
|{Photographie/Personnalités/M/Charles Marville,Clicker Ici . A emprunter en bibliothèque.}
|{Photographie/Personnalités/M/Félix-Jacques Antoine Moulin,A voir et à lire. .}
|{Photographie/Personnalités/M/Rufus Porter Moody,Ouvrage .}
|{Photographie/Personnalités/V/Michel Vanden Eeckhoudt,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Photographie/Physique-chimie/Chaleur, température, zéro absolu,(la couverture) .}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/A. Papeghin,Le livre .}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/André Boucher,Clicker Ici . A emprunter en bibliothèque.}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/Aqua Photo (Léopold Verger & Cie ),A voir et à lire. .}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/H.L.M.,Ouvrage . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/L. Dulac,Le livre .}
|{Platon, l’art de la justice,(la couverture) .}
|{Pour l’honneur de la justice,Le livre . Disponible sur internet.}
|{Pour lire Platon,Clicker Ici . A emprunter en bibliothèque.}
|{Pour lire Platon/Études de quelques passages des dialogues,A voir et à lire. .}
|{Pour lire Platon/Faut-il contrôler l’art ?,Ouvrage .}
|{Pour lire Platon/Introduction par les mythes,Le livre .}
|{Pour lire Platon/Platon et les mythes,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Pour lire Platon/Version imprimable,Le livre .}
|{Pour lire Platon/Vocabulaire,Clicker Ici . A emprunter en bibliothèque.}
|{Pourquoi je suis devenu… juge pour enfants,A voir et à lire. . Ouvrage de référence.}
|{Pratique de la saisie immobilière : procédure, formules types,Ouvrage .}
|{Précis de droit pénal et de procédure pénale,Le livre .}
|{Précis d’épistémologie/Applications,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Précis d’épistémologie/Références,Le livre . Disponible sur internet.}
|{Presse-justice : liaisons dangereuses,Clicker Ici .}
|{Prison et récidive : des peines de plus en plus longues, la société est-elle vraiment mieux protégée ?,A voir et à lire. .}
|{Procédure civile,Ouvrage . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Procédure civile : droit interne et droit communautaire,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Procédure civile : droit judiciaire privé,(la couverture) .}
|{Procédure pénale,Le livre .}
|{Procédure pénale,Clicker Ici .}
|{Punir et réparer en justice, du XVe au XXIe siècle,A voir et à lire. .}
|{Quand la justice crée l’insécurité,Ouvrage .}
|{Quand les anges tombent,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Quelle justice pour la France ?,(la couverture) .}
|{Quelle justice pour les mineurs ?,Le livre .}
|{Radioscopie de la justice pénale internationale,Clicker Ici .}
|{Réformer le droit des mineurs délinquants,A voir et à lire. .}
|{Règles de la profession d’avocat : 2008-2009,Ouvrage .}
|{Rendre (la) justice,Le livre .}
|{Rendre justice aux enfants,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Responsabilité des avocats : civile, disciplinaire, pénale,Le livre .}
|{Responsabilité pénale et fonction politique,Clicker Ici . A emprunter en bibliothèque.}
|{Reste la justice,A voir et à lire. . Ouvrage de référence.}
|{Reste la justice…,Ouvrage .}
|{Robert Badinter, l’épreuve de la justice,Le livre .}
|{Saint Louis,(la couverture) .}
|{Sécurité des systèmes informatiques/Sécurité informatique/Environnement,Le livre .}
|{Séries télé : visions de la justice,Clicker Ici .}
|{S’évader, une autre histoire de la justice,A voir et à lire. . Ouvrage de référence.}
|{Sociologie de la délinquance et de la justice pénale – Nouvelle édition actualisée,Ouvrage .}
|{Sociologie des institutions/Les institutions administratives/La sociologie du conseil d’état,Le livre .}
|{Sociologie des institutions/Les institutions européennes,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Soit je gagne, soit j’apprends,Le livre .}
|{Sous le Houx,Clicker Ici .}
|{Survivre à l’enfer,A voir et à lire. .}
|{Systèmes juridiques communautaires/L’élaboration du droit primaire,Ouvrage .}
|{Systèmes juridiques communautaires/Les actes de droit dérivé dans les autres piliers de l’Union européenne,Le livre .}
|{The Green River Killer,(la couverture) .}
|{Théorie de la justice de John Rawls,Le livre . Disponible sur internet.}
|{Traité d ‘entomologie forensique-les insectes sur la scène de crime,Clicker Ici . A emprunter en bibliothèque.}
|{Ubuntu/Messagerie,A voir et à lire. .}
|{Un combat pour la justice,Ouvrage . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Une contestation française – Pour une justice, une politique et une finance au service des citoyens,Le livre .}
|{Une drôle de justice,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Une farouche liberté,Le livre . Disponible sur internet.}
|{Une justice à la dérive,Clicker Ici .}
|{Une justice pénale internationale encore à venir,A voir et à lire. . Ouvrage de référence.}
|{Une Justice politique,Ouvrage . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Une justice toujours spécialisée pour les mineurs ?,Le livre .}
|{Une question de justice,(la couverture) .}
|{Une tragédie américaine,Le livre .}
|{Valeurs et justice,Clicker Ici .}
|{Valeurs et justice,A voir et à lire. .}
|{Violences conjugales : faire face et en sortir,Ouvrage .}
|{Vocabulaire anglais-français à l’intention des apprenants avancés/J,Le livre .}
|{Vocabulaire anglais-français à l’intention des apprenants avancés/K,(la couverture) .}
|{Voies d’exécution,Le livre .}
|{Voies d’exécution et procédures de distribution 2009,Clicker Ici . A emprunter en bibliothèque.}
|{Vol balistique et missiles balistiques/Réflexion sur les armes nucléaires,A voir et à lire. . Ouvrage de référence.}
|{Vous perdez la tête Elisabeth !,Ouvrage . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Wikipédia/Découvrir Wikipédia/Principes fondateurs,Le livre {. Ouvrage de référence||}.}
|{Zoopolis,(la couverture) {. Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura …||}.}
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