Retour sur l’article : les violences conjugales au tribunal

Voilà un article que je suis heureux de communiquer ici sur notre blog. La thématique est « la justice ».
Son titre (les violences conjugales au tribunal) est évocateur.

Sachez que l’écrivain (présenté sous la signature d’anonymat
) est positivement connu pour plusieurs autres papiers qu’il a publiés sur le web.

Vous pouvez lire ces informations en toute tranquillité.

Sachez que la date d’édition est 2024-09-28 12:45:00.

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Fléau sociétal, les violences conjugales touchent toutes les tranches de la société. Le dossier étudié ce vendredi 27 septembre 2024 par la chambre de proximité de Guingamp du tribunal judiciaire de Saint-Brieuc, en est le parfait exemple.

Ce couple de jeunes quadragénaires vit à Marseille (Bouches du Rhône) et possède une résidence secondaire à Trégastel. Deux enfants de six et quatre ans sont nés de cette union. Lui est chef d’entreprise, elle est cadre dans une grande société multinationale.

Deux versions opposées

Le 7 mai dernier en soirée, une dispute éclate au sein du couple pour une raison futile. L’homme décide de sortir prendre l’air le temps pour son épouse de se calmer, d’après lui. Il aurait rencontré un ami, fait un billard et bu un verre. Et serait rentré vers minuit. Il n’aurait quasiment rien bu de la journée.

Selon lui l’altercation reprend, elle tente de le frapper à la tête avec un bocal en verre, il lui saisit les poignets, elle lui donne un coup de genou dans les parties intimes, ils tombent au sol, elle lui mord l’avant-bras.

L’homme va ensuite se coucher pensant que son épouse en fait de même.

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L’épouse décrit une grande violence

Pour l’épouse, son mari rentre vers trois heures, il est fortement alcoolisé car il a commencé à boire dès l’après-midi. Elle va à sa rencontre et lui annonce que cela ne peut plus durer, qu’ils vont de séparer.

Il voit rouge, l’agrippe par le cou, lui fait une clé d’étranglement. Il lui cogne la tête à plusieurs reprises sur le plateau de la table, la met au sol, lui donne des coups de pied, dans l’abdomen ainsi que sur les jambes, tout en soulevant son tee-shirt. Puis il l’enferme dans un placard un instant avant de la laisser sortir.

Le mari interpellé par les gendarmes

Tout cela aurait duré trente minutes. Elle reconnait lui avoir donné un coup dans les parties et l’avoir mordu à l’avant-bras pour tenter de se libérer de son étreinte.

Une chose est certaine, les gendarmes sont arrivés sur place à 3h15 et l’homme a été interpellé une heure plus tard. Il n’a pas ouvert immédiatement, il était, d’après lui, enfermé dans la maison et finira par sortir par la porte arrière de l’habitation.

Aucun témoin direct de la scène

Comme dans la quasi-totalité de ce genre de dossiers, ces violences ont été perpétrées dans le huis clos familial, sans témoin pour accréditer l’une ou l’autre des deux versions.

Malgré le déferlement de coups décrit par la victime, une seule trace a été constatée par le médecin qui l’a examinée, une excoriation à l’arcade sourcilière droite, aucun hématome …

Quant à l’homme, les gendarmes décrivent une alcoolisation, il est positif à l’éthylotest (qui ne fournit pas de taux) mais une panne d’éthylomètre ne permet pas de déterminer un taux précis …

Le prévenu et son avocate avancent des arguments

Comment donner des coups de pied à une personne au sol tout en soulevant son tee-shirt ? 

L’avocate du mari.

Les JO s’invitent dans les débats

Le physique de son client, l’allure sportive, 1.90 mètre pour 100 kg, ceinture noire de judo, le crâne rasé, peut impressionner. L’intéressé précise que le judo permet d’acquérir une certaine maîtrise de soi et le respect d’autrui.

Il est repris au vol par le ministère public qui reconnaît les qualités attribuées à ce sport, mais que les débordements sont toujours possibles : « Aux derniers Jeux Olympiques, la réaction de l’adversaire Ouzbek de Teddy Riner en est la preuve ».

Ce magistrat requiert une peine de 10 mois d’emprisonnement avec sursis et une interdiction de contact avec la victime pour une durée de trois ans.

Près de 10 000€ réclamés au mari

Pour l’avocat de la victime, les gendarmes ont indiqué dans leur procédure qu’à 6 heures, le prévenu était toujours positif à l’alcool. Si celui-ci n’a quasiment rien bu comme il l’indique, il aurait dû être à jeun à cette heure-là…

Cet avocat précise ensuite que sa cliente ne voulait solliciter en dommages et intérêts qu’un euro symbolique. Mais tout préjudice doit être réparé et en conséquence, il sollicite la somme de 5 000 euros pour sa cliente et 4 000 euros pour sa défense.

D’autres procédures classées sans suite

L’avocate du prévenu débute sa plaidoirie par l’expression « Qui veut tuer son chien l’accuse de la rage ». Depuis ces faits, la victime a tenté d’incriminer son client pour une détention d’arme (une machette) et de stupéfiants (résidus de poudre et deux cachets d’ecstasy). Ces deux affaires ont été classés sans suite par le parquet de Marseille.

Pour clore les débats, le prévenu s’exprime à la barre, il ne peut retenir ses larmes, il n’a pas vu ses enfants pendant 120 jours, sa famille est explosée.

Le tribunal met sa décision en délibéré au 15 novembre prochain, celle-ci ne sera probablement pas des plus faciles à prendre.

S.K.

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|{La volonté de punir : essai sur le populisme pénal,Clicker Ici .}
|{L’Accès à la justice,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{L’accusée,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{L’administration de la justice en France,Le livre .}
|{Langue des signes française/Justice,(la couverture) .}
|{Langue des signes française/Vocabulaire,Le livre .}
|{L’arbitrage,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{L’Art de l’enquête criminelle : À la recherche de la vérité, de la sécurité et de la justice,A voir et à lire. .}
|{Le banquier de Lucifer,Ouvrage .}
|{Le crime international et la justice,Le livre .}
|{Le déni de justice en droit international privé,(la couverture) .}
|{Le droit de la filiation,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Le Droit international,Clicker Ici .}
|{Le droit pénal,A voir et à lire. .}
|{Le guide des expertises judiciaires,Ouvrage .}
|{Le guide des infractions 2009 : crimes, délits, contraventions, enquête judiciaire, police technique, poursuites pénales, procès et sanction, droit des victimes,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Le guide des peines 2008 : personnes physiques et morales, prononcé-exécution, application-extinction,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Le juge et l’avocat,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Le Livre des ballades/Que justice est des sainctz cieux procedée,Clicker Ici .}
|{Le livre noir des violences sexuelles,A voir et à lire. .}
|{Le petit juge,Ouvrage .}
|{Le petit livre de la justice,Le livre .}
|{Le procès civil,(la couverture) .}
|{Le régime juridique des marchés publics : droits et obligations des signataires des marchés de travaux,Le livre .}
|{Le secret professionnel,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Le Service public de la justice,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Le sexe et la loi,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{L’efficience en droit pénal économique : étude de droit positif à la lumière de l’analyse économique du droit,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{L’égalité en matière pénale,(la couverture) .}
|{Légende de la famille Forseti tome 2,Le livre .}
|{L’enfant et son juge : la justice des mineurs au quotidien,Clicker Ici .}
|{Les aveux d’un juge d’instruction,A voir et à lire. .}
|{Les chroniques du Radch (Tome 1) – La justice de l’ancillaire,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Les Écrivains/La littérature en justice,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Les enfants de la transition – Une génération en danger ?,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Les erreurs judiciaires,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Les Gaietés/Plainte portée à la Cour de Justice, contre un Homme sans honneur, par une Femme délicate et passionnée,Clicker Ici .}
|{Les grandes décisions de la cour commune de justice et d’arbitrage de l’OHADA,A voir et à lire. .}
|{Les grandes énigmes de la justice,Ouvrage .}
|{Les grands arrêts du droit pénal général,Le livre .}
|{Les juridictions et juges de proximité: Leur rôle concret en matière d’accès à la justice des petits litiges civils,(la couverture) .}
|{Les juridictions pénales internationalisées : un nouveau modèle de justice hybride ?,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Les magistrats sur le divan,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Les procédures alternatives aux poursuites : une autre justice pénale,A voir et à lire. .}
|{Les Responsabilités des juridictions,Ouvrage .}
|{Les résurrections: Justice pénale et erreurs judiciaires en Chine,Le livre .}
|{Les Stoïciens : Épictète Le poignard à la main,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Les témoins devant la justice,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Les transformations de la justice pénale. Une comparaison franco-anglaise,Clicker Ici .}
|{Les Tribunaux français face à la justice européenne,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Lettres de ma chaumière/La Justice de paix,Ouvrage .}
|{Lévinas,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{L’homosexualité, condamnation, tolérance et égalité,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Libertés et sûreté dans un monde dangereux,Le livre .}
|{L’idée de justice,Clicker Ici .}
|{Liens dangereux,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{L’indépendance de la justice,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Malheur Aux Pauvres,Le livre .}
|{Manuel de droit pénal général,(la couverture) .}
}

{{Manuel de procédure pénale,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Martin Luther King,Clicker Ici .}
|{Médiateurs et Avocats : Ennemis ? Alliés ?,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Même les monstres,Ouvrage .}
|{Néerlandais/Pour traducteurs/La ville (utilisateurs avancés),Le livre .}
|{Notes d’audience ou Les Mémoires d’une « tribunaliste »,(la couverture) .}
|{Notion de bien et de besoin,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Nuits dangereuses,Clicker Ici .}
|{Objectif Justice,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Omar m’a tuer,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Opinions sociales/La Justice civile et militaire,Le livre .}
|{PAPA A FAIT MAL,(la couverture) .}
|{Paris en l’an 2000/Justice,Le livre .}
|{Parlons justice en 30 questions,Clicker Ici .}
|{Paroles de palais de justice,A voir et à lire. .}
|{Paroles de palais de justice,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Paroles d’enfants paroles de juges,Le livre .}
|{Paroles d’enfants paroles de juges,(la couverture) .}
|{Pas de quartier ?,Le livre .}
|{Paysages et paysans/En justice de paix,Clicker Ici .}
|{Pénologie : exécution des sanctions adultes et mineurs,A voir et à lire. .}
|{Penser la justice,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Petit traité d’argumentation judiciaire : 2009-2010,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Petit traité de l’écrit judiciaire 2008-2009,(la couverture) .}
|{Philosophie/Absolu/relatif,Le livre .}
|{Philosophie/Autrui,Clicker Ici .}
|{Philosophie/Langage,A voir et à lire. .}
|{Philosophie/Manuel de terminale,Ouvrage .}
|{Philosophie/Morale,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Philosophie/Nietzsche/La moralité des mœurs,(la couverture) .}
|{Philosophie/Une brève introduction/Bilan,Le livre .}
|{Photographie/Personnalités/A/Ernest Charles Eugène Appert,Clicker Ici .}
|{Photographie/Personnalités/A/Jean Agélou,A voir et à lire. .}
|{Photographie/Personnalités/B/Bruno Braquehais,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Photographie/Personnalités/C/Hippolyte-Auguste Collard,Le livre .}
|{Photographie/Personnalités/H/Pieter Hugo,(la couverture) .}
|{Photographie/Personnalités/K/Alberto Korda,Le livre .}
|{Photographie/Personnalités/M/Charles Marville,Clicker Ici .}
|{Photographie/Personnalités/M/Félix-Jacques Antoine Moulin,A voir et à lire. .}
|{Photographie/Personnalités/M/Rufus Porter Moody,Ouvrage .}
|{Photographie/Personnalités/V/Michel Vanden Eeckhoudt,Le livre .}
|{Photographie/Physique-chimie/Chaleur, température, zéro absolu,(la couverture) .}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/A. Papeghin,Le livre .}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/André Boucher,Clicker Ici .}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/Aqua Photo (Léopold Verger & Cie ),A voir et à lire. .}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/H.L.M.,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/L. Dulac,Le livre .}
|{Platon, l’art de la justice,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Pour l’honneur de la justice,Le livre .}
|{Pour lire Platon,Clicker Ici .}
|{Pour lire Platon/Études de quelques passages des dialogues,A voir et à lire. .}
|{Pour lire Platon/Faut-il contrôler l’art ?,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Pour lire Platon/Introduction par les mythes,Le livre .}
|{Pour lire Platon/Platon et les mythes,(la couverture) .}
|{Pour lire Platon/Version imprimable,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Pour lire Platon/Vocabulaire,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Pourquoi je suis devenu… juge pour enfants,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Pratique de la saisie immobilière : procédure, formules types,Ouvrage .}
|{Précis de droit pénal et de procédure pénale,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Précis d’épistémologie/Applications,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Précis d’épistémologie/Références,Le livre .}
|{Presse-justice : liaisons dangereuses,Clicker Ici .}
|{Prison et récidive : des peines de plus en plus longues, la société est-elle vraiment mieux protégée ?,A voir et à lire. .}
|{Procédure civile,Ouvrage .}
|{Procédure civile : droit interne et droit communautaire,Le livre .}
|{Procédure civile : droit judiciaire privé,(la couverture) .}
|{Procédure pénale,Le livre .}
|{Procédure pénale,Clicker Ici .}
|{Punir et réparer en justice, du XVe au XXIe siècle,A voir et à lire. .}
|{Quand la justice crée l’insécurité,Ouvrage .}
|{Quand les anges tombent,Le livre .}
|{Quelle justice pour la France ?,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Quelle justice pour les mineurs ?,Le livre .}
|{Radioscopie de la justice pénale internationale,Clicker Ici .}
|{Réformer le droit des mineurs délinquants,A voir et à lire. .}
|{Règles de la profession d’avocat : 2008-2009,Ouvrage .}
|{Rendre (la) justice,Le livre .}
|{Rendre justice aux enfants,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Responsabilité des avocats : civile, disciplinaire, pénale,Le livre .}
|{Responsabilité pénale et fonction politique,Clicker Ici .}
|{Reste la justice,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Reste la justice…,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Robert Badinter, l’épreuve de la justice,Le livre .}
|{Saint Louis,(la couverture) .}
|{Sécurité des systèmes informatiques/Sécurité informatique/Environnement,Le livre .}
|{Séries télé : visions de la justice,Clicker Ici .}
|{S’évader, une autre histoire de la justice,A voir et à lire. .}
|{Sociologie de la délinquance et de la justice pénale – Nouvelle édition actualisée,Ouvrage .}
|{Sociologie des institutions/Les institutions administratives/La sociologie du conseil d’état,Le livre .}
|{Sociologie des institutions/Les institutions européennes,(la couverture) .}
|{Soit je gagne, soit j’apprends,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Sous le Houx,Clicker Ici .}
|{Survivre à l’enfer,A voir et à lire. .}
|{Systèmes juridiques communautaires/L’élaboration du droit primaire,Ouvrage .}
|{Systèmes juridiques communautaires/Les actes de droit dérivé dans les autres piliers de l’Union européenne,Le livre .}
|{The Green River Killer,(la couverture) .}
|{Théorie de la justice de John Rawls,Le livre .}
|{Traité d ‘entomologie forensique-les insectes sur la scène de crime,Clicker Ici .}
|{Ubuntu/Messagerie,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Un combat pour la justice,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Une contestation française – Pour une justice, une politique et une finance au service des citoyens,Le livre .}
|{Une drôle de justice,(la couverture) .}
|{Une farouche liberté,Le livre .}
|{Une justice à la dérive,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Une justice pénale internationale encore à venir,A voir et à lire. .}
|{Une Justice politique,Ouvrage .}
|{Une justice toujours spécialisée pour les mineurs ?,Le livre .}
|{Une question de justice,(la couverture) .}
|{Une tragédie américaine,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Valeurs et justice,Clicker Ici .}
|{Valeurs et justice,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Violences conjugales : faire face et en sortir,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Vocabulaire anglais-français à l’intention des apprenants avancés/J,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Vocabulaire anglais-français à l’intention des apprenants avancés/K,(la couverture) .}
|{Voies d’exécution,Le livre .}
|{Voies d’exécution et procédures de distribution 2009,Clicker Ici .}
|{Vol balistique et missiles balistiques/Réflexion sur les armes nucléaires,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Vous perdez la tête Elisabeth !,Ouvrage .}
|{Wikipédia/Découvrir Wikipédia/Principes fondateurs,Le livre .}
|{Zoopolis,(la couverture) {. Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura …||}.}
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